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Marques déposées par monsieur Alain Bosgiraud
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RTT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RTT
Monsieur Alain Bosgiraud

Numéro de dépôt :
4612733
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
RTT de Alain Bosgiraud

Présentation de la marque RTT

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par monsieur Alain Bosgiraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Alain Bosgiraud domicilié(e) 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Bosgiraud domicilié(e) 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France.

La marque RTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612733.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTT arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

Alain Bosgiraud a également déposé les autres marques suivantes : rtt.fr


Monsieur Alain Bosgiraud - 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France


Monsieur Alain Bosgiraud - 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.